Mentions légales
Les informations sur l'éditeur et l'hébergeur du site xvdata.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site
- Dénomination
- XV DATA
- Forme juridique
- SAS au capital de 1 000 €
- Immatriculation
- RCS Paris 912 851 771
- SIRET
- 912 851 771 00010
- TVA intracommunautaire
- FR12912851771
- Siège social
- 9 rue André Bréchet, 75017 Paris
- Adresse commerciale
- 5 rue Hoche, 92300 Levallois-Perret
- contact@xvdata.fr
- Téléphone
- 01 84 20 24 63
2. Directeur de la publication
Fadi Hamichi, pour XV DATA.
3. Hébergement
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
- Site web
- www.ovh.com
4. Objet du site
Le site xvdata.fr présente les services de XV DATA : traitement de la donnée, campagnes data marketing et services complémentaires.
5. Accès au site
Le site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des raisons de maintenance technique. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou dysfonctionnement du service.
6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site xvdata.fr (textes, données, graphiques, logos, icônes, visuels, code, structure, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de XV DATA, est strictement interdite.
Marketing Automobile et Walexia sont des marques de XV DATA. Les marques et logos de tiers présents sur le site restent la propriété de leurs titulaires.
7. Données personnelles
L'utilisation de vos données et vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 30 octobre 2026
